Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DE FOY
Numéro de dépôt :
1059050
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARLES DE FOY
Déposée le 19 juillet 1978 par Camille DEFOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES DE FOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DE FOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARLES DE FOY est expirée depuis le 19 juillet 1988.
Camille DEFOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007